Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES TELECOMS
CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990

Numéro de dépôt :
3503707
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
LE JARDIN DES TELECOMS de CITE DES TELECOMS fondation d\'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990

Présentation de la marque LE JARDIN DES TELECOMS

Déposée le 30 mai 2007 par la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DES TELECOMS »

Le déposant est la société CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 domicilié(e) BP 11, SITE DE COSMOPOLIS,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 290 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE DES TELECOMS domicilié(e) BP 11, SITE DE COSMOPOLIS,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES TELECOMS est expirée depuis le 30 mai 2017.

CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 a également déposé les autres marques suivantes : CLASSES TELECOMS , SEJOURS TELECOMS , JARDINS DES TELECOMS , LES JARDINS DES TELECOMS


CITE DES TELECOMS fondation d'entreprise régie par la loi No 90-559 du 4 juillet 1990 - BP 11, SITE DE COSMOPOLIS,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France - SIREN 493290506


CITE DES TELECOMS - BP 11, SITE DE COSMOPOLIS,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.